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    Le plan santé au travail 2005-2009

Jean-Louis BORLOO, Ministre de l’Emploi, du travail et de la cohésion sociale et Gérard LARCHER, Ministre délégué aux relations du travail, ont rendu public, ce jeudi 17 février 2005, le Plan Santé au Travail 2005-2009. Ce plan engage, pour les cinq années à venir, une nouvelle dynamique afin d’améliorer durablement la prévention des risques professionnels

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06/03/2005
Le plan santé au travail 2005-2009
 
 
05/01/2004
Système de Management Intégré (SMI), Qualité, Sécurité, Environnement (QSE)
 
 
05/09/2003
Nouvelle Directive Bruit : Création d'un seuil maximal d'exposition et redéfinition des seuils d'exposition.
 
 
01/07/2003
Directive ATEX
 
 
05/05/2003
Jurisprudence relative à la définition de la faute inexcusable de l’employeur (Cass. soc 28 février 2002, n° 00-11.793).
 
 
10/01/2003
Décret n°°85-603 du 10 juin 1985 modifié par le décret n°2000-542 du 16 juin 2000 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine profession
 
 

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