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    Le plan santé au travail 2005-2009

Jean-Louis BORLOO, Ministre de l’Emploi, du travail et de la cohésion sociale et Gérard LARCHER, Ministre délégué aux relations du travail, ont rendu public, ce jeudi 17 février 2005, le Plan Santé au Travail 2005-2009. Ce plan engage, pour les cinq années à venir, une nouvelle dynamique afin d’améliorer durablement la prévention des risques professionnels

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08/11/2002
Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs et sa circulaire d’application DRT n°6 du 18 av
 
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